Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARACA
Monsieur Bernard DUVAL

Numéro de dépôt :
1452699
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1998

Présentation de la marque BARACA

Déposée le 3 mars 1988 par monsieur Bernard DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard DUVAL domicilié(e) 9, rue Pierre de Ronsard, 78540 VERNOUILLET.agissant au nom et pour le compte de la société en formation BERNARD DUVAL ELECTRONIQUE, société à responsabilité limitée,9, rue Pierre de Ronsard, 78540 VERNOUILLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BARACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARACA est expirée depuis le 3 mars 1998.

Bernard DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : BARACA - BALISE AUTOMOBILE ROUTIERE ANTI COLLISION AUTOMATIQUE , LIVELEC , TRAIL CRATE , ABAC , INODIF , VISA SPORTS , URBELEC , ABAC - AUTOMATIC BEACON AGAINST COLLISION , CARLIV , CAR-ELEC


Monsieur Bernard DUVAL - 9, rue Pierre de Ronsard, 78540 VERNOUILLET.agissant au nom et pour le compte de la société en formation BERNARD DUVAL ELECTRONIQUE, société à responsabilité limitée,9, rue Pierre de Ronsard, 78540 VERNOUILLET. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.