LES CARNETS DE LA MOUETTE
Présentation de la marque LES CARNETS DE LA MOUETTE
Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par monsieur Bernard DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CARNETS DE LA MOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CARNETS DE LA MOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARNETS DE LA MOUETTE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2024.
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13