Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PREUVE PAR NEUF
Monsieur Bernard DUBUISSON
Monsieur Sami MENASCÉ

Numéro de dépôt :
3043974
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2010

Présentation de la marque LA PREUVE PAR NEUF

Déposée le 21 juillet 2000 par monsieur Bernard DUBUISSON et monsieur Sami MENASCÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PREUVE PAR NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Les déposants sont monsieur Bernard DUBUISSON domicilié(e) demeurant 33, rue Saint Herbert, 60610 Lacroix Saint Ouen - France et monsieur Sami MENASCÉ domicilié(e) demeurant 8, quai du Marché Neuf, 75004 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel PIERRAT - France.

La marque LA PREUVE PAR NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PREUVE PAR NEUF est expirée depuis le 21 juillet 2010.


Monsieur Bernard DUBUISSON - demeurant 33, rue Saint Herbert, 60610 Lacroix Saint Ouen - France

Monsieur Sami MENASCÉ - demeurant 8, quai du Marché Neuf, 75004 Paris - France


Maître Emmanuel PIERRAT - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357553 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papier ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matière plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches ; tracts ; prospectus ; publications ; revues ; journaux et périodiques ; magazines ; revues ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; fournitures pour l'écriture ; caractères d'imprimerie ; Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Production et représentation de spectacles ; production et projections de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; production et représentation de programmes radiophoniques et audiovisuels. publicité ; distribution de prospectus ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; ; informations ou renseignement d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Agence de presse et d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.