Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château DU GRISON
Monsieur Bernard DUBOURG, Saint Germain des Graves, 33490 SAINT MACAIRE.

Numéro de dépôt :
1328524
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/1995

Présentation de la marque Château DU GRISON

Déposée le 14 mai 1985 par monsieur Bernard DUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château DU GRISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard DUBOURG - France.

La marque Château DU GRISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château DU GRISON est expirée depuis le 14 mai 1995.


Monsieur Bernard DUBOURG, Saint Germain des Graves, 33490 SAINT MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château DU GRISON.