Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINDBAD
BERNARD-DOUTRELANDT Pierre

Numéro de dépôt :
92429038
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque SINDBAD

Déposée le 31 juillet 1992 par BERNARD-DOUTRELANDT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINDBAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est BERNARD-DOUTRELANDT Pierre, domicilié(e) 50 rue des Martyrs, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BERNARD-DOUTRELANDT - France.

La marque SINDBAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINDBAD est expirée depuis le 31 juillet 2002.


BERNARD-DOUTRELANDT Pierre - 50 rue des Martyrs, 75009 Paris - France


Pierre BERNARD-DOUTRELANDT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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