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Marques déposées par monsieur bernard doutre
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Damoiselle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Damoiselle
M. bernard doutre

Numéro de dépôt :
3951925
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
Damoiselle de bernard doutre

Présentation de la marque Damoiselle

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur bernard doutre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Damoiselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur bernard doutre domicilié(e) 10 rue du mauzac - 11300 - la digne d'aval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bernard doutre domicilié(e) 10 rue du mauzac - 11300 - la digne d'aval - France.

La marque Damoiselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damoiselle est expirée depuis le 8 octobre 2022.


M. bernard doutre - 10 rue du mauzac - 11300 - la digne d'aval - France


M. bernard doutre - 10 rue du mauzac - 11300 - la digne d'aval - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Vins.