BERNARD Dominique Association CLAIRE-VOIE loi 1901 NOWAK Henri Association CLAIRE-VOIE loi 1901 SZEWCZYK Colette Association CLAIRE-VOIE loi 1901
Numéro de dépôt :
3280864
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
Présentation de la marque CLAIRE-VOIE
Déposée le 16 mars 2004 par BERNARD Dominique, l'association loi 1901 CLAIRE-VOIE loi 1901, NOWAK Henri, l'association loi 1901 CLAIRE-VOIE loi 1901, SZEWCZYK Colette, l'association loi 1901 CLAIRE-VOIE loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAIRE-VOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Les déposants sont BERNARD Dominique - France, l'association loi 1901 CLAIRE-VOIE loi 1901 domicilié(e) 4 rue sainte Catherine,41000 BLOIS - 41000 - France, NOWAK Henri - France, l'association loi 1901 CLAIRE-VOIE loi 1901 domicilié(e) 4 rue sainte Catherine,41000 BLOIS - 41000 - France, SZEWCZYK Colette - France, l'association loi 1901 CLAIRE-VOIE loi 1901 domicilié(e) 4 rue sainte Catherine,41000 BLOIS - 41000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CLAIRE-VOIE Monsieur Dominique BERNARD domicilié(e) 4, rue sainte Catherine,41000 BLOIS - 41000 - France.
La marque CLAIRE-VOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE-VOIE est expirée depuis le 16 mars 2014.
BERNARD Dominique - France
Association CLAIRE-VOIE loi 1901 - 4 rue sainte Catherine,41000 BLOIS - 41000 - France
NOWAK Henri - France
Association CLAIRE-VOIE loi 1901 - 4 rue sainte Catherine,41000 BLOIS - 41000 - France
SZEWCZYK Colette - France
Association CLAIRE-VOIE loi 1901 - 4 rue sainte Catherine,41000 BLOIS - 41000 - France
ASSOCIATION CLAIRE-VOIE Monsieur Dominique BERNARD - 4, rue sainte Catherine,41000 BLOIS - 41000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Produits de l'imprimerie. Photographies ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures. Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés). Publications de textes publicitaires ; Relations publiques. Education. Formation ; Activités culturelles ; Publications de livres ; Productions de films sur bandes video ; Montage de bandes video ; Service de photographie ; conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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