Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & B ART & BUSINESS FRANCE
Monsieur Bernard DOLBEAU

Numéro de dépôt :
1333702
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/1995
A & B ART & BUSINESS FRANCE de Bernard DOLBEAU

Présentation de la marque A & B ART & BUSINESS FRANCE

Déposée le 3 décembre 1985 par monsieur Bernard DOLBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A & B ART & BUSINESS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard DOLBEAU domicilié(e) 9, rue Tabard, 69130 ECULLY - France.

La marque A & B ART & BUSINESS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & B ART & BUSINESS FRANCE est expirée depuis le 3 décembre 1995.


Monsieur Bernard DOLBEAU - 9, rue Tabard, 69130 ECULLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.