Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOULIN DE LA GRANGERE
Numéro de dépôt :
1008848
Date de dépôt :
08/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne
Présentation de la marque MOULIN DE LA GRANGERE
Déposée le 8 décembre 1976 par monsieur Bernard DIZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « MOULIN DE LA GRANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOULIN DE LA GRANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOULIN DE LA GRANGERE est expirée depuis le 8 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014