Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORDESTE
bernard divorne

Numéro de dépôt :
3370075
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/07/2015
NORDESTE de bernard divorne

Présentation de la marque NORDESTE

Déposée le 12 juillet 2005 par bernard divorne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NORDESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est bernard divorne domicilié(e) 00 ch. de Peymeyan,83440 SAINT-PAUL EN-FORET - 83440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard divorne domicilié(e) 00 ch. de Peymeyan,83440 SAINT-PAUL EN-FORET - 83440 - France.

La marque NORDESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDESTE est expirée depuis le 12 juillet 2015.


bernard divorne - 00 ch. de Peymeyan,83440 SAINT-PAUL EN-FORET - 83440 - France


bernard divorne - 00 ch. de Peymeyan,83440 SAINT-PAUL EN-FORET - 83440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.