Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRANDES VERSENNES
Monsieur Bernard DIEU

Numéro de dépôt :
98730298
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDES VERSENNES

Déposée le 21 avril 1998 par monsieur Bernard DIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES GRANDES VERSENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est monsieur Bernard DIEU domicilié(e) " Perruchon ", 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DIEU - France.

La marque DOMAINE DES GRANDES VERSENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRANDES VERSENNES est expirée depuis le 21 avril 2008.


Monsieur Bernard DIEU - " Perruchon ", 33570 LUSSAC - France


Monsieur Bernard DIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DES GRANDES VERSENNES ".