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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard DESTEL
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BERNARD DESTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD DESTEL
S.A.R.L. Bernard DESTEL

Numéro de dépôt :
93497253
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque BERNARD DESTEL

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard DESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARD DESTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard DESTEL domicilié(e) 34 rue d'HAUTEVILLE, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 247 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Bernard DESTEL - France.

La marque BERNARD DESTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD DESTEL est expirée depuis le 16 décembre 2003.


S.A.R.L. Bernard DESTEL - 34 rue d'HAUTEVILLE, 75010 Paris - France - SIREN 351247085


S.A.R.L. Bernard DESTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

- Vêtements de prêt-à-porter Homme, femme, enfant, chaussures, chapellerie, ceintures, maroquinerie. - Bijouterie - Parfum. - Broderie, boutons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.