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Marques déposées par Bernard DERVAUX
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H2 EAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2 EAUX
Bernard DERVAUX

Numéro de dépôt :
95586774
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2005

Présentation de la marque H2 EAUX

Déposée le 30 août 1995 par Bernard DERVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H2 EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est Bernard DERVAUX, domicilié(e) 15 rue de Bourgogne, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DERVAUX - France.

La marque H2 EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2 EAUX est expirée depuis le 30 août 2005.

Bernard DERVAUX a également déposé les autres marques suivantes : F2S FONDS SOLIDARITE SANTE , FP FORUM PATRIMOINE


Bernard DERVAUX - 15 rue de Bourgogne, 59800 LILLE - France


Bernard DERVAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Services de distribution et récupération des eaux pluviales Installations de distribution d'eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.