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Marques déposées par Bernard DERVAUX
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FP FORUM PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FP FORUM PATRIMOINE
Bernard DERVAUX

Numéro de dépôt :
94548959
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque FP FORUM PATRIMOINE

Déposée le 8 décembre 1994 par Bernard DERVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FP FORUM PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est Bernard DERVAUX, domicilié(e) 15 rue de Bourgogne, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DERVAUX - France.

La marque FP FORUM PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FP FORUM PATRIMOINE est expirée depuis le 8 décembre 2004.

Bernard DERVAUX a également déposé les autres marques suivantes : H2 EAUX , F2S FONDS SOLIDARITE SANTE


Bernard DERVAUX - 15 rue de Bourgogne, 59800 LILLE - France


Bernard DERVAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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