Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORTILL'S
M. BERNARD DERRIEN

Numéro de dépôt :
4363830
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
TORTILL\'S de BERNARD DERRIEN

Présentation de la marque TORTILL'S

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par monsieur BERNARD DERRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORTILL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur BERNARD DERRIEN domicilié(e) 35 rue Aurélie Nemours - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD DERRIEN domicilié(e) 35 rue Aurélie Nemours - 35000 - Rennes - France.

La marque TORTILL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTILL'S arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

BERNARD DERRIEN a également déposé les autres marques suivantes : TORTILLA'PIZZ , TORTIWOOH , DERRIEN MASKS , Papillotes nomades , BURGER INSIDE , PIZZA GONDOLE , SOS MASK , SANDWICH-BURGERS , WRAP'PIZZA , TCHOQUITOS


M. BERNARD DERRIEN - 35 rue Aurélie Nemours - 35000 - RENNES - France


M. BERNARD DERRIEN - 35 rue Aurélie Nemours - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux.