Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ST JACQUES TAPAS
M. Bernard DERRIEN

Numéro de dépôt :
3902915
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ST JACQUES TAPAS de Bernard DERRIEN

Présentation de la marque ST JACQUES TAPAS

Déposée le 7 mars 2012 par monsieur Bernard DERRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ST JACQUES TAPAS »

Le déposant est monsieur Bernard DERRIEN domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DERRIEN domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bernard DERRIEN a également déposé les autres marques suivantes : GRILLS , SEA FRUIT TAPAS , CHOU DE LA MER , BRUX' , HOT !.. HOT-BAG-KE-BURG S , APERI BURG S , BURG S DERRIEN & FILS , MINI-MINI BURGERS , MINI BURGERS DERRIEN , DERRIEN PACK


M. Bernard DERRIEN - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


M. Bernard DERRIEN - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594345 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux.