Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PRINCE TAPAS
Numéro de dépôt :
3869499
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque PRINCE TAPAS
Déposée le 26 octobre 2011 par monsieur Bernard Derrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRINCE TAPAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard Derrien a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580583 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08