pomme pain de sucre
Présentation de la marque pomme pain de sucre
Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par Bernard DERRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pomme pain de sucre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque pomme pain de sucre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pomme pain de sucre est expirée depuis le 29 mars 2021.
Bernard DERRIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29