Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Papillotes nomades
M. Bernard Derrien
M. Guillaume Derrien

Numéro de dépôt :
4281059
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Papillotes nomades de Bernard Derrien

Présentation de la marque Papillotes nomades

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par monsieur Bernard Derrien et monsieur Guillaume Derrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papillotes nomades »

Les déposants sont monsieur Bernard Derrien domicilié(e) 35 RUE Aurélie Nemours - 35000 - RENNES - France et monsieur Guillaume Derrien domicilié(e) 35 rue Aurélie Nemours - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Derrien domicilié(e) 35 RUE Aurélie Nemours - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Bernard Derrien a également déposé les autres marques suivantes : TORTILLA'PIZZ , TORTIWOOH , DERRIEN MASKS , BURGER INSIDE , PIZZA GONDOLE , SOS MASK , SANDWICH-BURGERS , WRAP'PIZZA , TCHOQUITOS , BURGERITOS


M. Bernard Derrien - 35 RUE Aurélie Nemours - 35000 - RENNES - France

M. Guillaume Derrien - 35 rue Aurélie Nemours - 35000 - Rennes - France


M. Bernard Derrien - 35 RUE Aurélie Nemours - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697898 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Boîtes en carton ou en papier ;

Fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) .