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Marques déposées par Bernard DERRIEN
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deQualité
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

deQualité
Bernard DERRIEN

Numéro de dépôt :
3840700
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
deQualité de Bernard DERRIEN

Présentation de la marque deQualité

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par Bernard DERRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « deQualité »

Le déposant est Bernard DERRIEN domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DERRIEN domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - Rennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Bernard DERRIEN a également déposé les autres marques suivantes : GRILLS , SEA FRUIT TAPAS , CHOU DE LA MER , BRUX' , HOT !.. HOT-BAG-KE-BURG S , APERI BURG S , BURG S DERRIEN & FILS , MINI-MINI BURGERS , MINI BURGERS DERRIEN , DERRIEN PACK


Bernard DERRIEN - 60 rue Danton - 35700 - Rennes - France


Bernard DERRIEN - 60 rue Danton - 35700 - Rennes - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744228 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.