Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUGATS Bernard Deleuil Paris maitre NOUGATIER
Bernard DELEUIL

Numéro de dépôt :
3446614
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016
NOUGATS Bernard Deleuil Paris maitre NOUGATIER de Bernard DELEUIL

Présentation de la marque NOUGATS Bernard Deleuil Paris maitre NOUGATIER

Déposée le 22 août 2006 par Bernard DELEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGATS Bernard Deleuil Paris maitre NOUGATIER »

Le déposant est Bernard DELEUIL domicilié(e) 27 Rue St AMAND,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DELEUIL domicilié(e) 27 Rue St AMAND,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGATS Bernard Deleuil Paris maitre NOUGATIER est expirée depuis le 22 août 2016.


Bernard DELEUIL - 27 Rue St AMAND,75015 PARIS - 75015 - France


Bernard DELEUIL - 27 Rue St AMAND,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Confitures, gelées, compotes boissons lactées.Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, biscuiteries, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Boissons de fruits, et jus de fruits, sirop de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectar de fruits, sodas sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.