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Marques déposées par monsieur Bernard DEBILLY
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CHATEAU LAFOREST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAFOREST
Monsieur Bernard DEBILLY

Numéro de dépôt :
98741014
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2008

Présentation de la marque CHATEAU LAFOREST

Déposée le 7 juillet 1998 par monsieur Bernard DEBILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LAFOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est monsieur Bernard DEBILLY domicilié(e) 138 Rue Vauban, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jean PESSOT Avocats - France.

La marque CHATEAU LAFOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAFOREST est expirée depuis le 7 juillet 2008.


Monsieur Bernard DEBILLY - 138 Rue Vauban, 69006 LYON - France


Cabinet Jean PESSOT Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vins et eaux de vie d'appelation d'origine.