Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bernard de SUTTER
/
CRIN D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRIN D'OR
Monsieur Bernard de SUTTER

Numéro de dépôt :
3172849
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
CRIN D\'OR de Bernard de SUTTER

Présentation de la marque CRIN D'OR

Déposée le 2 juillet 2002 par monsieur Bernard de SUTTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est monsieur Bernard de SUTTER domicilié(e) demeurant Ferme de FREMONTEL,76850 BRACQUETUIT - 76850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque CRIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRIN D'OR est expirée depuis le 2 juillet 2012.


Monsieur Bernard de SUTTER - demeurant Ferme de FREMONTEL,76850 BRACQUETUIT - 76850 - France


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Aliments pour animaux et aliments complémentaires pour animaux, aliments pour chevaux, produits agricoles, ni préparés ni transformés ; litières pour animaux ; graines (semences) .