Marque expirée - Marque en non vigueur

Galerie de Souzy
Bernard de Souzy

Numéro de dépôt :
3676782
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2019
Galerie de Souzy de Bernard de Souzy

Présentation de la marque Galerie de Souzy

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2009 par Bernard de Souzy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Galerie de Souzy »

Le déposant est Bernard de Souzy domicilié(e) 94 impasse des bellesvues - 06250 - Mougins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard de Souzy domicilié(e) 94 impasse des bellesvues - 06250 - Mougins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Galerie de Souzy est expirée depuis le 16 septembre 2019.


Bernard de Souzy - 94 impasse des bellesvues - 06250 - Mougins - France


Bernard de Souzy - 94 impasse des bellesvues - 06250 - Mougins - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.