Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USE ONCE & smile
bernard de raphelis soissan

Numéro de dépôt :
3373410
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/08/2015
USE ONCE & smile de bernard de raphelis soissan

Présentation de la marque USE ONCE & smile

Déposée le 1 août 2005 par bernard de raphelis soissan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « USE ONCE & smile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est bernard de raphelis soissan domicilié(e) 825 chemin de fabregues,13510 EGUILLES - 13510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard de raphelis soissan domicilié(e) 825 chemin de fabregues,13510 EGUILLES - 13510 - France.

La marque USE ONCE & smile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USE ONCE & smile est expirée depuis le 1 août 2015.

bernard de raphelis soissan a également déposé les autres marques suivantes : USE ONCE & SMILE


bernard de raphelis soissan - 825 chemin de fabregues,13510 EGUILLES - 13510 - France


bernard de raphelis soissan - 825 chemin de fabregues,13510 EGUILLES - 13510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Produits à usage unique dédies à l'amélioration de la santé publique, à savoir : serviettes imprégnées de lotion rafraichissante ou déodorantes. Produits à usage unique dédiés à l'amélioration de l'hygiène corporelle, à savoir : savons, déodorants, sels de bains à usage cosmétique, shampooing, huile de massage à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygièniques pour la médecine. Désinfectants. Bandes culottes ou serviettes hygièniques. Préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique. Produits à usage unique dédiés à l'amélioration de la santé publique, à savoir : rasoir jetables. Produits à usage unique dédiés à l'amélioration de la santé publique, à savoir : ethylotests. Produits à usage unique dédiés à l'amélioration de la santé publique à savoir : préservatifs. Produits de l'imprimerie papier, carton, boites en carton ou en papier, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygienique, couches en papier ou en cellulose à jeter, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Produits à usage unique dédiés à lamélioration de la santé publique à savoir : brosses à dents. Services de restauration, alimentation, services de bars, service de traiteurs services hoteliers, crèches d'enfants. Service d'agriculture, services medicaux, services vétérinaires. Soins d'hygiène et de beauté pour etres humains ou pour animaux. Service de santé, assistance médicale, chirurgie esthetique. Services hospitaliers, maisons médicalisées, maison de convalescence ou de repos. Service d'opticiens. salons de beauté. salons de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.