Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROVALTEC
Numéro de dépôt :
1283821
Date de dépôt :
13/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1994
Présentation de la marque PROVALTEC
Déposée le 13 septembre 1984 par Bernard de PASSEMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROVALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVALTEC est expirée depuis le 13 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06