Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERNARD de JANDIN Edouard
/
SCAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAUTO
BERNARD de JANDIN Edouard

Numéro de dépôt :
97705414
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque SCAUTO

Déposée le 21 novembre 1997 par BERNARD de JANDIN Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est BERNARD de JANDIN Edouard, domicilié(e) 116 Rue de Paris, 95150 TAVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD de JANDIN Edouard - France.

La marque SCAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAUTO est expirée depuis le 21 novembre 2007.

BERNARD de JANDIN Edouard a également déposé les autres marques suivantes : PLANET CASH , IMAGES IN COMMUNICATION


BERNARD de JANDIN Edouard - 116 Rue de Paris, 95150 TAVERNY - France


BERNARD de JANDIN Edouard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Véhicules