Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DP DIVA PLASTIQUES LA ROSACE DES 4 SAISONS
M. Bernard de COLONGES

Numéro de dépôt :
1123458
Date de dépôt :
14/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DP DIVA PLASTIQUES LA ROSACE DES 4 SAISONS

Déposée le 14 février 1980 par monsieur Bernard de COLONGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DP DIVA PLASTIQUES LA ROSACE DES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard de COLONGES domicilié(e) 26, rue Bégué David, TOULOUSE (Haute-Garonne) de nationalité francaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DP DIVA PLASTIQUES LA ROSACE DES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 27

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DP DIVA PLASTIQUES LA ROSACE DES 4 SAISONS est expirée depuis le 14 février 1990.

Bernard de COLONGES a également déposé les autres marques suivantes : DP L AMI FUSCHIEN , FAITES COMME MOI VOUS RECOLTEREZ PLUS TOT PLUS BEAU PLUS GROS , LA MERLUCHE


M. Bernard de COLONGES - 26, rue Bégué David, TOULOUSE (Haute-Garonne) de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.