Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bernard DAVAL
/
CUISTOLAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISTOLAND
Bernard DAVAL

Numéro de dépôt :
3389725
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
CUISTOLAND de Bernard DAVAL

Présentation de la marque CUISTOLAND

Déposée le 26 octobre 2005 par Bernard DAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISTOLAND »

Le déposant est Bernard DAVAL domicilié(e) 7 DOMAINE du NAN,69780 SAINT PIERRE DE CHANDIEU - 69780 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seguin DAVAL SA domicilié(e) 24 chemin de genas,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISTOLAND est expirée depuis le 26 octobre 2015.

Bernard DAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LYON COOK


Bernard DAVAL - 7 DOMAINE du NAN,69780 SAINT PIERRE DE CHANDIEU - 69780 - France


Seguin DAVAL SA - 24 chemin de genas,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.