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Marques déposées par Bernard Darrigues
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LES SABLES DE LA NIVELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SABLES DE LA NIVELLE
Bernard Darrigues, Boulangerie Darrigues
Christiane Darrigues

Numéro de dépôt :
3811757
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES SABLES DE LA NIVELLE de Bernard Darrigues

Présentation de la marque LES SABLES DE LA NIVELLE

Déposée le 3 mars 2011 par Bernard Darrigues et Christiane Darrigues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SABLES DE LA NIVELLE »

Les déposants sont Bernard Darrigues, Boulangerie Darrigues domicilié(e) Place du château - SAINT PEE SUR NIVELLE 64310 - France et Christiane Darrigues domicilié(e) Place du château - SAINT PEE SUR NIVELLE 64310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Darrigues, Boulangerie Darrigues domicilié(e) Place du château - SAINT PEE SUR NIVELLE 64310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


Bernard Darrigues, Boulangerie Darrigues - Place du château - SAINT PEE SUR NIVELLE 64310 - France

Christiane Darrigues - Place du château - SAINT PEE SUR NIVELLE 64310 - France


Bernard Darrigues, Boulangerie Darrigues - Place du château - SAINT PEE SUR NIVELLE 64310 - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 10 novembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°561690 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet total n°562066 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Inscription le 1 août 2012 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°580315 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.