Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CityZen
M. BERNARD DARNICHE
Numéro de dépôt :
3967648
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque CityZen
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par monsieur BERNARD DARNICHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CityZen »
Le déposant est monsieur BERNARD DARNICHE domicilié(e) 16 BOULEVARD DU CHATEAU - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L ET L CONSULTANTS ASSOCIES, M. ERIC LABONNE domicilié(e) 209 RUE DE LA CROIX NIVERT - 75015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BERNARD DARNICHE - 16 BOULEVARD DU CHATEAU - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
L ET L CONSULTANTS ASSOCIES, M. ERIC LABONNE - 209 RUE DE LA CROIX NIVERT - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 4 septembre 2013 - Rejet total n°608012 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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