Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOGRAPHE
BERNARD Daniel 57, rue Archereau 75019 PARIS GRADOS Christian 17, rue Ginoux 75015 PARIS

Numéro de dépôt :
1316074
Date de dépôt :
07/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1994

Présentation de la marque AUTOGRAPHE

Déposée le 7 septembre 1984 par BERNARD Daniel 57 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD Daniel 57, rue Archereau 75019 PARIS GRADOS Christian 17, rue Ginoux 75015 PARIS - France.

La marque AUTOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOGRAPHE est expirée depuis le 7 septembre 1994.


BERNARD Daniel 57, rue Archereau 75019 PARIS GRADOS Christian 17, rue Ginoux 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

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