Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
D.B.M. EUROPE
Numéro de dépôt :
1366159
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque D.B.M. EUROPE
Déposée le 1 août 1986 par monsieur Bernard COURTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.B.M. EUROPE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 15 janvier 1992 - RENONCIATION TOTALE n°59254 - Publication au BOPI 1992-01-15