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Marques déposées par bernard courtade
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carnets de cavistes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

carnets de cavistes
bernard courtade

Numéro de dépôt :
3781118
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
carnets de cavistes de bernard courtade

Présentation de la marque carnets de cavistes

Déposée le 9 novembre 2010 par bernard courtade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « carnets de cavistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est bernard courtade domicilié(e) 16 place saint jean - 30100 - ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard courtade domicilié(e) 16 place saint jean - 30100 - ALES - France.

La marque carnets de cavistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carnets de cavistes est expirée depuis le 9 novembre 2020.


bernard courtade - 16 place saint jean - 30100 - ALES - France


bernard courtade - 16 place saint jean - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Livres ; journaux ; brochures ; calendrier.