Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON : LUNE-SOLEIL
Monsieur Bernard COULOMBEZ

Numéro de dépôt :
1753451
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
20/11/2001

Présentation de la marque LA MAISON : LUNE-SOLEIL

Déposée le 20 novembre 1991 par monsieur Bernard COULOMBEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « LA MAISON : LUNE-SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard COULOMBEZ domicilié(e) 11, rue Alfred Lambert, 62600 BERCK SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard COULOMBEZ - France.

La marque LA MAISON : LUNE-SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON : LUNE-SOLEIL est expirée depuis le 20 novembre 2001.

Bernard COULOMBEZ a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLET-CADEAUX , QUATRE-CADEAUX , TIERCE-CADEAUX , COUPLE-CADEAUX , PARI-CADEAUX , TRIO - CADEAUX


Monsieur Bernard COULOMBEZ - 11, rue Alfred Lambert, 62600 BERCK SUR MER - France


Monsieur Bernard COULOMBEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Bâtiment.