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Marques déposées par la société BERNARD COTTET DUMOULIN ET JACQUES SCHONFELD (société en nom collectif
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AD HOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AD HOC
BERNARD COTTET DUMOULIN ET JACQUES SCHONFELD (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1470893
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2008

Présentation de la marque AD HOC

Déposée le 13 juin 1988 par la société BERNARD COTTET DUMOULIN ET JACQUES SCHONFELD (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AD HOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BERNARD COTTET DUMOULIN ET JACQUES SCHONFELD (société en nom collectif domicilié(e) 1, route de Calvi, 20220 L'ILE ROUSSE (dossier no 2113728) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 657 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2113728) - France.

La marque AD HOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AD HOC est expirée depuis le 13 juin 2008.


BERNARD COTTET DUMOULIN ET JACQUES SCHONFELD (société en nom collectif) - 1, route de Calvi, 20220 L'ILE ROUSSE (dossier no 2113728) - France - SIREN 333657765


CABINET MALEMONT - (dossier no 2113728) - France


Renouvellement avec limitation le 17 avril 1998 n°2113728 - Publication au BOPI 1998-04-17

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 19 mars 1998 - Changement d'adresse n°251675 - Publication au BOPI 1998-03-19

Cloisons, notamment cloisons amovibles. Cloisons, notamment cloisons amovibles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].