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Marques déposées par monsieur Bernard COSYNS
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CLEMY DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMY DE PARIS
Monsieur Bernard COSYNS

Numéro de dépôt :
99785462
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque CLEMY DE PARIS

Déposée le 29 mars 1999 par monsieur Bernard COSYNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMY DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est monsieur Bernard COSYNS domicilié(e) 337, rue des Gouttes d'Or, 60200 MARGNY LES COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEJEF - France.

La marque CLEMY DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMY DE PARIS est expirée depuis le 29 mars 2009.

Bernard COSYNS a également déposé les autres marques suivantes : BLEU CARBONE


Monsieur Bernard COSYNS - 337, rue des Gouttes d'Or, 60200 MARGNY LES COMPIEGNE - France


SEJEF - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348942 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

- Canevas pour la tapisserie ou la broderie - Rideaux en matières textiles - Stores en matières textiles - Tentures murales en matières textiles - Non-tissés (textiles)