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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD CONTROLS
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BERNARD CONTROLS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNARD CONTROLS
BERNARD CONTROLS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3721810
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2030
BERNARD CONTROLS de BERNARD CONTROLS

Présentation de la marque BERNARD CONTROLS

Déposée le 16 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) BERNARD CONTROLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARD CONTROLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD CONTROLS domicilié(e) 4 RUE D'ARSONVAL, ZONE INDUSTRIELLE - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 040 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque BERNARD CONTROLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARD CONTROLS arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

BERNARD CONTROLS a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD CONTROLS , SERMATIC , INVEST IN CONFIDENCE , BC PREMIUM , , FIRST BC


BERNARD CONTROLS, Société anonyme - 4 RUE D'ARSONVAL, ZONE INDUSTRIELLE - 95500 - GONESSE - France - SIREN 612040147


CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°525159 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 5 août 2015 - Constitution de gage n°652415 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05

Inscription le 5 août 2019 - Constitution de gage n°766158 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Inscription le 5 août 2019 - Radiation de gage n°766157 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Inscription le 12 août 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°766539 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-12

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744249 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Servomoteurs électriques ; servomoteurs pneumatiques ; servomoteurs hydrauliques ; positionneurs pour la régulation des vannes ; réducteurs pour les vannes et ventelles.

Appareils de contrôle et de commande à distance des équipements et installations industriels comprenant des vannes et ventelles motorisées ; commandes électroniques numériques des équipements et installations industriels comprenant des vannes et ventelles motorisées ; dispositifs électroniques de contrôle de servomoteurs pour les vannes et ventelles motorisées ; contrôleurs de réseaux de vannes et ventelles motorisées.

Installation, mise en service, maintenance et réparation des équipements et dispositifs comprenant des vannes et ventelles.

Formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences et de séminaires.