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Marques déposées par monsieur Bernard CONTOUR
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THERMACONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMACONSEIL
Monsieur Bernard CONTOUR

Numéro de dépôt :
97700653
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque THERMACONSEIL

Déposée le 22 octobre 1997 par monsieur Bernard CONTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMACONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est monsieur Bernard CONTOUR domicilié(e) 27, rue Jacques Lemercier, 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CONTOUR - France.

La marque THERMACONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMACONSEIL est expirée depuis le 22 octobre 2007.


Monsieur Bernard CONTOUR - 27, rue Jacques Lemercier, 78000 Versailles - France


Monsieur Bernard CONTOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Etudes, conseils et expertises techniques pour la production, le transport et l'utilisation d'énergie thermique ou frigorifique, ainsi que pour la production d'énergie mécanique ou électrique par cogénération, dans les domaines de l'industrie, des infrastructures urbaines et du grand tertiaire.