Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Bernard CONTE
Numéro de dépôt :
1510790
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Bernard CONTE
Déposée le 23 janvier 1989 par monsieur Bernard CONTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bernard CONTE »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 juillet 1993 - RENONCIATION TOTALE n°161059 - Publication au BOPI 1993-07-19