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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD CONFECTION
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DEPECH' MOD'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPECH' MOD'
BERNARD CONFECTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1423037
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
03/04/1996

Présentation de la marque DEPECH' MOD'

Déposée le 3 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BERNARD CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « DEPECH' MOD' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD CONFECTION domicilié(e) Bassaler, 19100 BRIVE. - France.

La marque DEPECH' MOD' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPECH' MOD' est expirée depuis le 3 avril 1996.

BERNARD CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : DE PARIS OU D'AILLEURS


BERNARD CONFECTION (S.A.) - Bassaler, 19100 BRIVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Articles de confection hommes femmes, enfants, chemiserie, lingerie, bonneterie, layette, tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.