Marque renouvelée - Marque en vigueur

RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ”
BERNARD CLAUDE

Numéro de dépôt :
3359131
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2025
RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ” de BERNARD CLAUDE

Présentation de la marque RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ”

Déposée le 9 mai 2005 par BERNARD CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est BERNARD CLAUDE domicilié(e) FERME DE MONTBLIN - 91090 - LISSES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD CLAUDE domicilié(e) FERME DE MONTBLIN - 91090 - LISSES - France.

La marque RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ” arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.

BERNARD CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ”


BERNARD CLAUDE - FERME DE MONTBLIN - 91090 - LISSES - France


M. BERNARD CLAUDE - FERME DE MONTBLIN - 91090 - LISSES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579208 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-18

Services d'éducation et de formation. Animations socioculturelles. Promotion de produits, de l'artisanat et des métiers de la bouche. Service d'hébergement temporaire. L'ensemble de ces services sont rendus par une ferme représentant 23 régions françaises.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.