Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ”
MONSIEUR BERNARD CLAUDE
FERME DE MONTBLIN

Numéro de dépôt :
3363936
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ” de BERNARD CLAUDE

Présentation de la marque PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ”

Déposée le 3 juin 2005 par monsieur BERNARD CLAUDE et FERME DE MONTBLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Les déposants sont monsieur BERNARD CLAUDE - France et FERME DE MONTBLIN domicilié(e) 91090 LISSES - 91090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CLAUDE FERME DE MONTBLIN domicilié(e) 91090 LISSES - France.

La marque PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ” est expirée depuis le 3 juin 2015.

BERNARD CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ”


MONSIEUR BERNARD CLAUDE - France

FERME DE MONTBLIN - 91090 LISSES - 91090 - France


BERNARD CLAUDE FERME DE MONTBLIN - 91090 LISSES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Services d'éducation et de formation. Animations socioculturelles. Promotion de produits, de l'artisanat et des métiers de la bouche. Service d'hébergement temporaire. L'ensemble de ces services sont rendus par une ferme représentant 23 régions françaises.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.