Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LESTOURS CLOCHER
BERNARD Claude

Numéro de dépôt :
93473164
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque LESTOURS CLOCHER

Déposée le 16 juin 1993 par BERNARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LESTOURS CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est BERNARD Claude, domicilié(e) La Chêneraie Quartier de la Peyrière, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD Claude - France.

La marque LESTOURS CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LESTOURS CLOCHER est expirée depuis le 16 juin 2003.

BERNARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES COULEES. , CLOCHER - LESTOURS , LESTOURS - CLOCHER , EXANTIS , XENICOM , Stratus international , PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ” , LES TOURS-CLOCHER , RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ” , INTERFACE DEVELOPPEMENT


BERNARD Claude - La Chêneraie Quartier de la Peyrière, 84200 CARPENTRAS - France


Monsieur BERNARD Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vins fins