Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDES COULEES.
Monsieur BERNARD Claude, LA CHENERAIE, Quartier de la Peyrière, 84200 CARPENTRAS.

Numéro de dépôt :
1169577
Date de dépôt :
28/04/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque LES GRANDES COULEES.

Déposée le 28 avril 1981 par monsieur BERNARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES GRANDES COULEES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNARD Claude - France.

La marque LES GRANDES COULEES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES GRANDES COULEES. est expirée depuis le 28 avril 1991.

BERNARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHER - LESTOURS , LESTOURS CLOCHER , LESTOURS - CLOCHER , EXANTIS , XENICOM , Stratus international , PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ” , LES TOURS-CLOCHER , RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ” , INTERFACE DEVELOPPEMENT


Monsieur BERNARD Claude, LA CHENERAIE, Quartier de la Peyrière, 84200 CARPENTRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Vins fins.