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Marques déposées par monsieur Bernard CHOMARD
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SPINNAKERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINNAKERES
Monsieur Bernard CHOMARD

Numéro de dépôt :
92403755
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque SPINNAKERES

Déposée le 28 janvier 1992 par monsieur Bernard CHOMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPINNAKERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est monsieur Bernard CHOMARD domicilié(e) 15, rue Cavelier de la Salle, 69330 MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque SPINNAKERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINNAKERES est expirée depuis le 28 janvier 2002.

Bernard CHOMARD a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE , ANGELE B.C.D. , roi de pib , DIDACDOU , BAZYX , SCARABEE , VICOMTESSE DE BONAMOUR , EFIGIE , GERFO , CASEKART


Monsieur Bernard CHOMARD - 15, rue Cavelier de la Salle, 69330 MEYZIEU - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux ; malles et valises; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.