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Marques déposées par monsieur Bernard CHOMARD
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CASEKART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASEKART
Monsieur Bernard CHOMARD, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1408010
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/1997

Présentation de la marque CASEKART

Déposée le 7 mai 1987 par monsieur Bernard CHOMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASEKART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard CHOMARD domicilié(e) 15, rue Cavelier de la Salle, 69330 MEYZIEU (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CASEKART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASEKART est expirée depuis le 7 mai 1997.

Bernard CHOMARD a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE , ANGELE B.C.D. , roi de pib , DIDACDOU , BAZYX , SCARABEE , VICOMTESSE DE BONAMOUR , EFIGIE , GERFO , F.I.J.


Monsieur Bernard CHOMARD, de nationalité franÇaise - 15, rue Cavelier de la Salle, 69330 MEYZIEU (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.