SOLEIL DU CALAVON
Présentation de la marque SOLEIL DU CALAVON
Déposée le 6 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard CHIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DU CALAVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL DU CALAVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785553.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DU CALAVON est expirée depuis le 6 avril 2009.
Bernard CHIRON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20