Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DU CALAVON
SARL Bernard CHIRON

Numéro de dépôt :
99785553
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque SOLEIL DU CALAVON

Déposée le 6 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard CHIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DU CALAVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard CHIRON domicilié(e) 124 Route de Robion, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Bernard CHIRON - France.

La marque SOLEIL DU CALAVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DU CALAVON est expirée depuis le 6 avril 2009.

Bernard CHIRON a également déposé les autres marques suivantes : L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS , RED CLASS , Bernard Chiron , TERROIR DU LUBERON , L'ACCENT , BLACK CLASS , PURPLE CLASS , ATLANTIS RED , MELON DU PACIFIQUE , Izibox


SARL Bernard CHIRON - 124 Route de Robion, 84300 CAVAILLON - France


SARL Bernard CHIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Fruits et légumes frais.