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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD CHIRON
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L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS
SAS BERNARD CHIRON, SAS

Numéro de dépôt :
3161634
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022
L\'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS de BERNARD CHIRON

Présentation de la marque L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS

Déposée le 22 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD CHIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD CHIRON domicilié(e) 840 CHEMIN DU MILIEU - 84460 - CHEVAL BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 317 145 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BERNARD CHIRON domicilié(e) 840 CHEMIN DU MILIEU - 84460 - CHEVAL BLANC - France.

La marque L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS est expirée depuis le 22 avril 2022.

BERNARD CHIRON a également déposé les autres marques suivantes : RED CLASS , Bernard Chiron , TERROIR DU LUBERON , SOLEIL DU CALAVON , L'ACCENT , BLACK CLASS , PURPLE CLASS , ATLANTIS RED , MELON DU PACIFIQUE , Izibox


SAS BERNARD CHIRON, SAS - 840 CHEMIN DU MILIEU - 84460 - CHEVAL BLANC - France - SIREN 400317145


SAS BERNARD CHIRON - 840 CHEMIN DU MILIEU - 84460 - CHEVAL BLANC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497538 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Pâtisserie et confiserie, à savoir, glaces comestibles. Produits agricoles, à savoir, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.