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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard CHIRON
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L'ACCENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ACCENT
Bernard CHIRON SAS

Numéro de dépôt :
95604410
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2016

Présentation de la marque L'ACCENT

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard CHIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ACCENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard CHIRON domicilié(e) 840 Chemin du Milieu,84460 CHEVAL-BLANC (dossier no 2328963) - 84460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 317 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard CHIRON domicilié(e) 840 Chemin du Milieu,84460 CHEVAL-BLANC (dossier no 2328963) - 84460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque L'ACCENT est expirée depuis le 7 décembre 2016.

Bernard CHIRON a également déposé les autres marques suivantes : L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS , RED CLASS , Bernard Chiron , TERROIR DU LUBERON , SOLEIL DU CALAVON , L'ACCENT , BLACK CLASS , PURPLE CLASS , ATLANTIS RED , MELON DU PACIFIQUE


Bernard CHIRON SAS - 840 Chemin du Milieu,84460 CHEVAL-BLANC (dossier no 2328963) - 84460 - France - SIREN 400317145


Bernard CHIRON - 840 Chemin du Milieu,84460 CHEVAL-BLANC (dossier no 2328963) - 84460 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328963 - Publication au BOPI 2006-12-07

Renouvellement sans limitation n°2297286 - Publication au BOPI 2006-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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